Commission permanente du 19 novembre 2021
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FINANCES
Subventions en annuités
1. Subvention en annuités - construction d'un espace aquatique intercommunal à Castelsarrasin
(PDF 326 ko) 2. Subvention en annuités - liste C - commune de Castelsarrasin
(PDF 26 ko) 3. Subvention en annuités - extension de 12 places de l'EHPAD Saint- Jean-Marie Vianney à Montbeton en vue de la création d'une unité de vie protégée pour les résidents atteints de maladies neuro-cognitives
(PDF 916 ko) 4. Subvention en annuités - fonds d'aide pour la réalisation d'opérations importantes de construction ou d'extension de maison de retraite reconstruction de 130 places d'EHPAD au centre hospitalier intercommunal Castelsarrasin- Moissac
(PDF 31 ko) 5. Subvention en annuités - alimentation en eau potable - syndicat mixte d'eau potable à Golfech - programme 2021
(PDF 773 ko) 6. subvention en annuités - alimentation en eau potable - syndicat mixte d'alimentation en eau potable de la région de Grisolles - programme 2021
(PDF 828 ko) 7. Subvention en annuités - rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville - commune de Montauban
(PDF 882 ko)
(PDF 326 ko) 2. Subvention en annuités - liste C - commune de Castelsarrasin
(PDF 26 ko) 3. Subvention en annuités - extension de 12 places de l'EHPAD Saint- Jean-Marie Vianney à Montbeton en vue de la création d'une unité de vie protégée pour les résidents atteints de maladies neuro-cognitives
(PDF 916 ko) 4. Subvention en annuités - fonds d'aide pour la réalisation d'opérations importantes de construction ou d'extension de maison de retraite reconstruction de 130 places d'EHPAD au centre hospitalier intercommunal Castelsarrasin- Moissac
(PDF 31 ko) 5. Subvention en annuités - alimentation en eau potable - syndicat mixte d'eau potable à Golfech - programme 2021
(PDF 773 ko) 6. subvention en annuités - alimentation en eau potable - syndicat mixte d'alimentation en eau potable de la région de Grisolles - programme 2021
(PDF 828 ko) 7. Subvention en annuités - rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville - commune de Montauban
(PDF 882 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Personnes âgées
16. Convention d'attribution d'une dotation aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires, dans le cadre d'un dispositif de soutien visant à financer la hausse des dépenses résultant de l'application de l'avenant n° 43 à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile
(PDF 584 ko) 16. Convention d'attribution d'une dotation aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires, dans le cadre d'un dispositif de soutien visant à financer la hausse des dépenses résultant de l'application de l'avenant n° 43 à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile (annexe)
(PDF 983 ko) 17. Convention relative à la poursuite de l'activité des centres locaux d'information et coordination gérontologique (CLIC)
(PDF 779 ko) 17. Convention relative à la poursuite de l'activité des centres locaux d'information et coordination gérontologique (CLIC) (annexe 1)
(PDF 337 ko) 17. Convention relative à la poursuite de l'activité des centres locaux d'information et coordination gérontologique (CLIC) (annexe 2)
(PDF 647 ko) 17. Convention relative à la poursuite de l'activité des centres locaux d'information et coordination gérontologique (CLIC) (annexe 3)
(PDF 342 ko) 18. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique
(PDF 186 ko) 18. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe 1)
(PDF 665 ko) 18. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe 2)
(PDF 33 ko) 18. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe 3)
(PDF 378 ko)
(PDF 584 ko) 16. Convention d'attribution d'une dotation aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires, dans le cadre d'un dispositif de soutien visant à financer la hausse des dépenses résultant de l'application de l'avenant n° 43 à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile (annexe)
(PDF 983 ko) 17. Convention relative à la poursuite de l'activité des centres locaux d'information et coordination gérontologique (CLIC)
(PDF 779 ko) 17. Convention relative à la poursuite de l'activité des centres locaux d'information et coordination gérontologique (CLIC) (annexe 1)
(PDF 337 ko) 17. Convention relative à la poursuite de l'activité des centres locaux d'information et coordination gérontologique (CLIC) (annexe 2)
(PDF 647 ko) 17. Convention relative à la poursuite de l'activité des centres locaux d'information et coordination gérontologique (CLIC) (annexe 3)
(PDF 342 ko) 18. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique
(PDF 186 ko) 18. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe 1)
(PDF 665 ko) 18. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe 2)
(PDF 33 ko) 18. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe 3)
(PDF 378 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Insertion
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
20. Modernisation de l'éclairage public rue Jacques et Cyprien Portal à Montauban
(PDF 524 ko) 20. Modernisation de l'éclairage public rue Jacques et Cyprien Portal à Montauban (annexe 1)
(PDF 197 ko) 20. Modernisation de l'éclairage public rue Jacques et Cyprien Portal à Montauban (annexe 2)
(PDF 805 ko) 20. Modernisation de l'éclairage public rue Jacques et Cyprien Portal à Montauban (annexe 3)
(PDF 866 ko) 21. Convention d'utilisation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
(PDF 578 ko) 21. Convention d'utilisation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (annexe)
(PDF 332 ko)
(PDF 524 ko) 20. Modernisation de l'éclairage public rue Jacques et Cyprien Portal à Montauban (annexe 1)
(PDF 197 ko) 20. Modernisation de l'éclairage public rue Jacques et Cyprien Portal à Montauban (annexe 2)
(PDF 805 ko) 20. Modernisation de l'éclairage public rue Jacques et Cyprien Portal à Montauban (annexe 3)
(PDF 866 ko) 21. Convention d'utilisation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
(PDF 578 ko) 21. Convention d'utilisation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (annexe)
(PDF 332 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Cessions, acquisitions foncières
22. Cession d'une bande de terrain départemental à L'Honor-de-Cos
(PDF 579 ko) 22. Cession d'une bande de terrain départemental à L'Honor-de-Cos (annexe 1)
(PDF 664 ko) 22. Cession d'une bande de terrain départemental à L'Honor-de-Cos (annexe 2)
(PDF 298 ko) 23. Régularisation de l'emprise du carrefour giratoire au droit de la route départementale n° 820 et de la voie communale n°12 à Canals
(PDF 224 ko) 23. Régularisation de l'emprise du carrefour giratoire au droit de la route départementale n° 820 et de la voie communale n°12 à Canals (annexe 1)
(PDF 910 ko) 23. Régularisation de l'emprise du carrefour giratoire au droit de la route départementale n° 820 et de la voie communale n°12 à Canals (annexe 2)
(PDF 645 ko)
(PDF 579 ko) 22. Cession d'une bande de terrain départemental à L'Honor-de-Cos (annexe 1)
(PDF 664 ko) 22. Cession d'une bande de terrain départemental à L'Honor-de-Cos (annexe 2)
(PDF 298 ko) 23. Régularisation de l'emprise du carrefour giratoire au droit de la route départementale n° 820 et de la voie communale n°12 à Canals
(PDF 224 ko) 23. Régularisation de l'emprise du carrefour giratoire au droit de la route départementale n° 820 et de la voie communale n°12 à Canals (annexe 1)
(PDF 910 ko) 23. Régularisation de l'emprise du carrefour giratoire au droit de la route départementale n° 820 et de la voie communale n°12 à Canals (annexe 2)
(PDF 645 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen
(PDF 845 ko) 24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen (annexe 1)
(PDF 971 ko) 24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen (annexe 2)
(PDF 221 ko) 24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen (annexe 3)
(PDF 187 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E
(PDF 713 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 1)
(PDF 683 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 2)
(PDF 935 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 3)
(PDF 933 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 4)
(PDF 725 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 5)
(PDF 76 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 6)
(PDF 540 ko)
(PDF 845 ko) 24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen (annexe 1)
(PDF 971 ko) 24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen (annexe 2)
(PDF 221 ko) 24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen (annexe 3)
(PDF 187 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E
(PDF 713 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 1)
(PDF 683 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 2)
(PDF 935 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 3)
(PDF 933 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 4)
(PDF 725 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 5)
(PDF 76 ko) 25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 6)
(PDF 540 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Urbanisme
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
27. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires
(PDF 253 ko) 28. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires
(PDF 228 ko) 29. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 729 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 42 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 1)
(PDF 426 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 2)
(PDF 546 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 3)
(PDF 181 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 4)
(PDF 699 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 5)
(PDF 971 ko)
(PDF 253 ko) 28. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires
(PDF 228 ko) 29. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 729 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 42 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 1)
(PDF 426 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 2)
(PDF 546 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 3)
(PDF 181 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 4)
(PDF 699 ko) 30. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 5)
(PDF 971 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles
(PDF 373 ko) 31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 1)
(PDF 127 ko) 31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 2)
(PDF 135 ko) 31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 3)
(PDF 94 ko) 31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 4)
(PDF 483 ko)
(PDF 373 ko) 31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 1)
(PDF 127 ko) 31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 2)
(PDF 135 ko) 31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 3)
(PDF 94 ko) 31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 4)
(PDF 483 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
32. Incitation à l'assurance grêle
(PDF 383 ko) 32. Incitation à l'assurance grêle (annexe)
(PDF 76 ko) 33. Échanges amiables d'immeubles ruraux
(PDF 23 ko) 33. Échanges amiables d'immeubles ruraux (annexe)
(PDF 82 ko) 34. Fonds de soutien pour le gel 2021
(PDF 455 ko) 34. Fonds de soutien pour le gel 2021(annexe 1)
(PDF 619 ko) 34. Fonds de soutien pour le gel 2021 (annexe 2)
(PDF 132 ko) 35. Subvention départementale à l'équipement des nouveaux agriculteurs
(PDF 911 ko) 35. Subvention départementale à l'équipement des nouveaux agriculteurs (annexe)
(PDF 471 ko) 36. Aide à la création et à la modernisation de stands de vente directe aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles
(PDF 230 ko) 36. Aide à la création et à la modernisation de stands de vente directe aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles (annexe)
(PDF 441 ko) 37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement
(PDF 47 ko) 37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 1)
(PDF 178 ko) 37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 2)
(PDF 573 ko) 37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 3)
(PDF 9 ko) 37.Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 4)
(PDF 910 ko) 38. Groupement d’Intérêt Public « Public-Labos » : convention portant mise en œuvre des obligations de service public 2021
(PDF 727 ko) 38. Groupement d’Intérêt Public « Public-Labos » : convention portant mise en œuvre des obligations de service public 2021 (annexe)
(PDF 599 ko)
(PDF 383 ko) 32. Incitation à l'assurance grêle (annexe)
(PDF 76 ko) 33. Échanges amiables d'immeubles ruraux
(PDF 23 ko) 33. Échanges amiables d'immeubles ruraux (annexe)
(PDF 82 ko) 34. Fonds de soutien pour le gel 2021
(PDF 455 ko) 34. Fonds de soutien pour le gel 2021(annexe 1)
(PDF 619 ko) 34. Fonds de soutien pour le gel 2021 (annexe 2)
(PDF 132 ko) 35. Subvention départementale à l'équipement des nouveaux agriculteurs
(PDF 911 ko) 35. Subvention départementale à l'équipement des nouveaux agriculteurs (annexe)
(PDF 471 ko) 36. Aide à la création et à la modernisation de stands de vente directe aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles
(PDF 230 ko) 36. Aide à la création et à la modernisation de stands de vente directe aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles (annexe)
(PDF 441 ko) 37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement
(PDF 47 ko) 37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 1)
(PDF 178 ko) 37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 2)
(PDF 573 ko) 37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 3)
(PDF 9 ko) 37.Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 4)
(PDF 910 ko) 38. Groupement d’Intérêt Public « Public-Labos » : convention portant mise en œuvre des obligations de service public 2021
(PDF 727 ko) 38. Groupement d’Intérêt Public « Public-Labos » : convention portant mise en œuvre des obligations de service public 2021 (annexe)
(PDF 599 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
39. Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - commune d'Escatalens
(PDF 788 ko) 39. Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - commune d'Escatalens (annexe)
(PDF 99 ko) 40. Création/extension et réhabilitation de cimetières - commune de Cumont
(PDF 410 ko) 40. Création/extension et réhabilitation de cimetières - commune de Cumont (annexe)
(PDF 18 ko) 41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - commune de Moissac
(PDF 354 ko) 41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - commune de Moissac (annexe)
(PDF 881 ko) 42. Résorption de l'habitat insalubre - commune d'Esparsac
(PDF 776 ko) 42. Résorption de l'habitat insalubre - commune d'Esparsac (annexe)
(PDF 314 ko) 43. Travaux d’investissement pour des aménagements de villages - communes d'Albefeuille-Lagarde, Corbarieu, Escazeaux, Ginals, Labarthe, Lacapelle-Livron, Laguépie, Le Causé, Mansonville, Marignac, Parisot, St Amans de Pellagal, Saint-Projet, Saint-Vincent Lespinasse, Verdun-sur-Garonne et Villemade
(PDF 715 ko) 43. Travaux d’investissement pour des aménagements de villages - communes d'Albefeuille-Lagarde, Corbarieu, Escazeaux, Ginals, Labarthe, Lacapelle-Livron, Laguépie, Le Causé, Mansonville, Marignac, Parisot, St Amans de Pellagal, Saint-Projet, Saint-Vincent Lespinasse, Verdun-sur-Garonne et Villemade (annexe)
(PDF 257 ko) 44. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires Lacourt Saint Pierre, Montgaillard, Sistels et Communauté de Communes des Deux Rives
(PDF 656 ko) 44. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires Lacourt Saint Pierre, Montgaillard, Sistels et Communauté de Communes des Deux Rives (annexe)
(PDF 725 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen
(PDF 413 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 1)
(PDF 994 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 2)
(PDF 524 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 3)
(PDF 795 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 4)
(PDF 347 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 5)
(PDF 697 ko) 46. Répartition du produit des amendes de police - communes de Cayriech, La Ville Dieu du Temple, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Réalville, Valence d'Agen et Verdun-sur-Garonne
(PDF 330 ko) 46. Répartition du produit des amendes de police - communes de Cayriech, La Ville Dieu du Temple, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Réalville, Valence d'Agen et Verdun-sur-Garonne (annexe)
(PDF 564 ko) 47. Réhabilitation et création de bâtiments - Balignac, Bouloc en Quercy, Faudoas, Feneyrols, Ginals, Lamothe-Capdeville, Lapenche, Lavaurette, Merles, Montain, Miramont de Quercy, Montbarla, Saint-Amans de Pellagal, Saint-Clair, Savenès, Sistels et communauté de communes des deux Rives, C.C Pays de Serres en Quercy
(PDF 351 ko) 47. Réhabilitation et création de bâtiments - Balignac, Bouloc en Quercy, Faudoas, Feneyrols, Ginals, Lamothe-Capdeville, Lapenche, Lavaurette, Merles, Montain, Miramont de Quercy, Montbarla, Saint-Amans de Pellagal, Saint-Clair, Savenès, Sistels et communauté de communes des deux Rives, C.C Pays de Serres en Quercy (annexe)
(PDF 782 ko) 48. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale
(PDF 365 ko) 48. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 1)
(PDF 465 ko) 48. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 2)
(PDF 985 ko) 48. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 3)
(PDF 323 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19
(PDF 555 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19 (annexe 1)
(PDF 990 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19 (annexe 2)
(PDF 772 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19 (annexe 3)
(PDF 856 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19 (annexe 4)
(PDF 432 ko)
(PDF 788 ko) 39. Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - commune d'Escatalens (annexe)
(PDF 99 ko) 40. Création/extension et réhabilitation de cimetières - commune de Cumont
(PDF 410 ko) 40. Création/extension et réhabilitation de cimetières - commune de Cumont (annexe)
(PDF 18 ko) 41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - commune de Moissac
(PDF 354 ko) 41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - commune de Moissac (annexe)
(PDF 881 ko) 42. Résorption de l'habitat insalubre - commune d'Esparsac
(PDF 776 ko) 42. Résorption de l'habitat insalubre - commune d'Esparsac (annexe)
(PDF 314 ko) 43. Travaux d’investissement pour des aménagements de villages - communes d'Albefeuille-Lagarde, Corbarieu, Escazeaux, Ginals, Labarthe, Lacapelle-Livron, Laguépie, Le Causé, Mansonville, Marignac, Parisot, St Amans de Pellagal, Saint-Projet, Saint-Vincent Lespinasse, Verdun-sur-Garonne et Villemade
(PDF 715 ko) 43. Travaux d’investissement pour des aménagements de villages - communes d'Albefeuille-Lagarde, Corbarieu, Escazeaux, Ginals, Labarthe, Lacapelle-Livron, Laguépie, Le Causé, Mansonville, Marignac, Parisot, St Amans de Pellagal, Saint-Projet, Saint-Vincent Lespinasse, Verdun-sur-Garonne et Villemade (annexe)
(PDF 257 ko) 44. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires Lacourt Saint Pierre, Montgaillard, Sistels et Communauté de Communes des Deux Rives
(PDF 656 ko) 44. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires Lacourt Saint Pierre, Montgaillard, Sistels et Communauté de Communes des Deux Rives (annexe)
(PDF 725 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen
(PDF 413 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 1)
(PDF 994 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 2)
(PDF 524 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 3)
(PDF 795 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 4)
(PDF 347 ko) 45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 5)
(PDF 697 ko) 46. Répartition du produit des amendes de police - communes de Cayriech, La Ville Dieu du Temple, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Réalville, Valence d'Agen et Verdun-sur-Garonne
(PDF 330 ko) 46. Répartition du produit des amendes de police - communes de Cayriech, La Ville Dieu du Temple, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Réalville, Valence d'Agen et Verdun-sur-Garonne (annexe)
(PDF 564 ko) 47. Réhabilitation et création de bâtiments - Balignac, Bouloc en Quercy, Faudoas, Feneyrols, Ginals, Lamothe-Capdeville, Lapenche, Lavaurette, Merles, Montain, Miramont de Quercy, Montbarla, Saint-Amans de Pellagal, Saint-Clair, Savenès, Sistels et communauté de communes des deux Rives, C.C Pays de Serres en Quercy
(PDF 351 ko) 47. Réhabilitation et création de bâtiments - Balignac, Bouloc en Quercy, Faudoas, Feneyrols, Ginals, Lamothe-Capdeville, Lapenche, Lavaurette, Merles, Montain, Miramont de Quercy, Montbarla, Saint-Amans de Pellagal, Saint-Clair, Savenès, Sistels et communauté de communes des deux Rives, C.C Pays de Serres en Quercy (annexe)
(PDF 782 ko) 48. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale
(PDF 365 ko) 48. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 1)
(PDF 465 ko) 48. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 2)
(PDF 985 ko) 48. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 3)
(PDF 323 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19
(PDF 555 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19 (annexe 1)
(PDF 990 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19 (annexe 2)
(PDF 772 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19 (annexe 3)
(PDF 856 ko) 49. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire du covid-19 (annexe 4)
(PDF 432 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
50. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne
(PDF 930 ko) 50. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe1)
(PDF 968 ko) 50. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
(PDF 672 ko) 51. Valorisation de l'itinérance douce
(PDF 312 ko)
(PDF 930 ko) 50. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe1)
(PDF 968 ko) 50. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
(PDF 672 ko) 51. Valorisation de l'itinérance douce
(PDF 312 ko)
ENVIRONNEMENT
52. Prévention du risque amibien lié au fonctionnement du centre nucléaire de Golfech - avenant technique et financier 2021
(PDF 743 ko) 52. Prévention du risque amibien lié au fonctionnement du centre nucléaire de Golfech - avenant technique et financier 2021 (annexe)
(PDF 180 ko) 53. Actualisation des tarifs des prestations et des barèmes d'assistance technique pour l'année 2022
(PDF 826 ko) 53. Actualisation des tarifs des prestations et des barèmes d'assistance technique pour l'année 2022 (annexe 1)
(PDF 82 ko) 53. Actualisation des tarifs des prestations et des barèmes d'assistance technique pour l'année 2022
(PDF 961 ko) 54. Constitution de servitudes pour une infrastructure fibre optique aux abords du barrage du tordre
(PDF 768 ko) 54. Constitution de servitudes pour une infrastructure fibre optique aux abords du barrage du tordre (annexe)
(PDF 286 ko)
(PDF 743 ko) 52. Prévention du risque amibien lié au fonctionnement du centre nucléaire de Golfech - avenant technique et financier 2021 (annexe)
(PDF 180 ko) 53. Actualisation des tarifs des prestations et des barèmes d'assistance technique pour l'année 2022
(PDF 826 ko) 53. Actualisation des tarifs des prestations et des barèmes d'assistance technique pour l'année 2022 (annexe 1)
(PDF 82 ko) 53. Actualisation des tarifs des prestations et des barèmes d'assistance technique pour l'année 2022
(PDF 961 ko) 54. Constitution de servitudes pour une infrastructure fibre optique aux abords du barrage du tordre
(PDF 768 ko) 54. Constitution de servitudes pour une infrastructure fibre optique aux abords du barrage du tordre (annexe)
(PDF 286 ko)
ENVIRONNEMENT
Sécurisation de la ressource en eau
55. Soutien d’étiage du Tarn à partir de la retenue hydroélectrique de la Raviège et des retenues hydroélectriques du fil de l’eau sur la rivière Tarn - avenants n° 4 aux conventions pluriannuelles 2015-2017
(PDF 177 ko) 55. Soutien d’étiage du Tarn à partir de la retenue hydroélectrique de la Raviège et des retenues hydroélectriques du fil de l’eau sur la rivière Tarn - avenants n° 4 aux conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 1)
(PDF 708 ko) 55. Soutien d’étiage du Tarn à partir de la retenue hydroélectrique de la Raviège et des retenues hydroélectriques du fil de l’eau sur la rivière Tarn - avenants n° 4 aux conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 2)
(PDF 112 ko)
(PDF 177 ko) 55. Soutien d’étiage du Tarn à partir de la retenue hydroélectrique de la Raviège et des retenues hydroélectriques du fil de l’eau sur la rivière Tarn - avenants n° 4 aux conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 1)
(PDF 708 ko) 55. Soutien d’étiage du Tarn à partir de la retenue hydroélectrique de la Raviège et des retenues hydroélectriques du fil de l’eau sur la rivière Tarn - avenants n° 4 aux conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 2)
(PDF 112 ko)
ENVIRONNEMENT
Eau potable
CULTURE ET PATRIMOINE
CULTURE ET PATRIMOINE
Abbaye de Belleperche
CULTURE ET PATRIMOINE
Médiathèque départementale
61. Convention entre le Centre National du microfilm et de la numérisation et le Département de Tarn-et-Garonne pour le dépôt des images numériques de conservation
(PDF 285 ko) 61. Convention entre le Centre National du microfilm et de la numérisation et le Département de Tarn-et-Garonne pour le dépôt des images numériques de conservation (annexe)
(PDF 818 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024
(PDF 147 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 1)
(PDF 736 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 2)
(PDF 4 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 3)
(PDF 143 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 4)
(PDF 637 ko)
(PDF 285 ko) 61. Convention entre le Centre National du microfilm et de la numérisation et le Département de Tarn-et-Garonne pour le dépôt des images numériques de conservation (annexe)
(PDF 818 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024
(PDF 147 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 1)
(PDF 736 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 2)
(PDF 4 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 3)
(PDF 143 ko) 62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 4)
(PDF 637 ko)