7ème réunion de 2021
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Les commissions d'étude (2021-2023)
1ère Commission : Finances (2021-2023)
1. Rapport égalité femmes / hommes 2021
(PDF 34 ko) 1. Rapport égalité femmes / hommes 2021 (annexe)
(PDF 414 ko) 2. Rapport développement durable 2021
(PDF 560 ko) 2. Rapport développement durable 2021 (annexe)
(PDF 104 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2022
(PDF 915 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2022 (annexe)
(PDF 243 ko) 4. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2021
(PDF 323 ko) 4. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2021 (annexe 1)
(PDF 446 ko) 4. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2021 (annexe 2)
(PDF 41 ko)
(PDF 34 ko) 1. Rapport égalité femmes / hommes 2021 (annexe)
(PDF 414 ko) 2. Rapport développement durable 2021
(PDF 560 ko) 2. Rapport développement durable 2021 (annexe)
(PDF 104 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2022
(PDF 915 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2022 (annexe)
(PDF 243 ko) 4. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2021
(PDF 323 ko) 4. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2021 (annexe 1)
(PDF 446 ko) 4. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2021 (annexe 2)
(PDF 41 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
2ème Commission : Personnel, affaires générales (2021-2023)
5. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 131 ko) 5. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 402 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 276 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 927 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 161 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 391 ko) 8. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 114 ko) 8. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 387 ko)
(PDF 131 ko) 5. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 402 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 276 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 927 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 161 ko) 7. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 391 ko) 8. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 114 ko) 8. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 387 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
4ème Commission : Mobilités, infrastructures, routes (2021-2023)
9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1
(PDF 233 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 1)
(PDF 808 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 2)
(PDF 669 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 3)
(PDF 936 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 4)
(PDF 132 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 5)
(PDF 679 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 6)
(PDF 347 ko) 10. Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest
(PDF 414 ko) 10. Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (annexe 1)
(PDF 527 ko)
(PDF 233 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 1)
(PDF 808 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 2)
(PDF 669 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 3)
(PDF 936 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 4)
(PDF 132 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 5)
(PDF 679 ko) 9. Plan pluriannuel d'investissement - 2022-2028 - Groupe 1 (annexe 6)
(PDF 347 ko) 10. Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest
(PDF 414 ko) 10. Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (annexe 1)
(PDF 527 ko)